MENTIONS LEGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.knockmeart.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
· Propriétaires : Ugo Castellazzi – Adrien Lioure
· Créateurs : Ugo Castellazzi – UGO-CASTELLAZZI@edu.em-lyon.com
Adrien Lioure – ADRIEN-LIOURE@edu.em-lyon.com
-
Hébergeur : Wix.com
-
Raison sociale: Wixpress Ltd.
-
Adresse: Wix.com, SÀRL, Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, États-Unis
-
Numéro de téléphone: 00.1.41.57.96.09.16
Le site
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.knockmeart.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.knockmeart.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ses créateurs, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.knockmeart.com est mis à jour régulièrement par ses créateurs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à -jour
Droits de propriété intellectuelle
Les œuvres mises en ligne sur www.knockmeart.com sont fournies par leurs auteurs et sont diffusées avec leur accord. Elles restent la propriété de ces auteurs. Toute exploitation commerciale ou gratuite, partielle ou intégrale, des œuvres présentes sur ce site ne peut se faire sans obtenir l'accord préalable des auteurs concernés.
L’auteur peut exiger l’arrêt de la diffusion de son œuvre sur le site par une simple demande écrite, l’œuvre sera alors retirée dans les plus brefs délais.
Limitations de responsabilité
Les créateurs du site ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les créateurs du site ne garantissent pas que la consultation directe des œuvres sur le site soit un procédé interdisant ou limitant les risques de téléchargement ou la reproduction de l'œuvre par un tiers. L'auteur déclare donc être parfaitement informé et accepter le risque que l'œuvre dont Knock Me Art assure la diffusion et toute exploitation via le service soit susceptible d'être reproduite par des tiers sur lesquels les créateurs du site n'exercent aucun contrôle, sans pouvoir exercer de garantie ni recours contre les créateurs de ce fait.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.knockmeart.com, peuvent être recueillies: l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.knockmeart.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause les créateurs du site ne collectent des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.knockmeart.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.knockmeart.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.